Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CANAPOUF
RACINE SYSTEM

Numéro de dépôt :
1235490
Date de dépôt :
09/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2003

Présentation de la marque CANAPOUF

Déposée le 9 mai 1983 par RACINE SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANAPOUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RACINE SYSTEM, domicilié(e) 7, rue Paradis, 06008 NICE Cedex (dossier no 2015539) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) (dossier no 2015539) - France.

La marque CANAPOUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 23 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANAPOUF est expirée depuis le 9 mai 2003.

RACINE SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : PAMPELONE , RACINE


RACINE SYSTEM - 7, rue Paradis, 06008 NICE Cedex (dossier no 2015539) - France


Cabinet AYMARD & COUTEL - (dossier no 2015539) - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 1993 n°2015539 - Publication au BOPI 1993-02-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Inscription le 22 juin 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°159941 - Publication au BOPI 1993-06-22

Inscription le 18 mai 1993 - Transmission de propriété n°158877 - Publication au BOPI 1993-05-18

Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;fils; tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).